CGV

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent pour toute commande passée sur le site inebysabine.com.

La marque INE
Ine est une société immatriculée au Répertoire des Métiers sous le numéro 814 850 723 RM 91.
La TVA est non applicable, en application de l'article 293B du CGI.


Confection des produits
Les pièces sont proposées en petites quantités et exclusivement en pré-commande... Ainsi pour un modèle, vous avez la possibilité de choisir son tissu, mais également d'ajuster sa longueur en fonction de votre morphologie. Ainsi vous recevrez un vêtement qui vous ressemble vraiment.
Le délai de fabrication (entre le jour de votre commande et l'expédition) est de 10 jours ouvrables.
Suite à votre commande, vous recevrez un e-mail de confirmation rappelant son contenu et son montant. 


Modalités de paiement
Le règlement d'une commande se fait en euros par CB via Paypal ou Stripe.
Lorsque vous passez votre commande, il faudra indiquer dans la partie "commentaires" ou en envoyant un e-mail à ine.by.sabine@gmail.com la taille désirée ainsi que la longueur des manches et de l'ourlet. 


Expédition et Livraison
L'expédition se fait en lettre suivie à l'adresse indiquée lors de votre commande. Vous disposez d’un code de suivi internet que vous pouvez demander par mail. Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 48 à 72 heures.
Ine ne peut être tenue responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur.
En cas de colis non reçu, il vous faudra vous rapprocher des services de la Poste pour ouvrir une enquête.


Conditions de retour
• Modèles présentés sur le site (non personnalisés) :
Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine et neuf. Le retour pourra être effectué gratuitement à l'exception des frais de port qui restent à la charge de la cliente.

• Modèles sur-mesure :
Les modèles créés sur mesure (contenant des modifications par rapport au modèle présenté sur le site à votre demande) ne sont ni échangeables ni remboursables.


Données personnelles
Les informations que vous nous communiquez dans le cadre de vos commandes sont exclusivement réservées à l'usage interne de INE.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données personnelles vous concernant.


Protection intellectuelle des produits
Tous les modèles présentés sur le site sont la propriété exclusive de la marque INE. Toute reproduction est strictement interdite et peut être sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.